Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G BACTOFILTRE
GOAVEC S.A.

Numéro de dépôt :
1333158
Date de dépôt :
02/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1995
G BACTOFILTRE de GOAVEC

Présentation de la marque G BACTOFILTRE

Déposée le 2 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) GOAVEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « G BACTOFILTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOAVEC domicilié(e) 13, rue Eiffel, Zone Industrielle Nord, 61000 ALENCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque G BACTOFILTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G BACTOFILTRE est expirée depuis le 2 décembre 1995.

GOAVEC a également déposé les autres marques suivantes : CLINES , CLIP-CLAMP , ECONEP GLF , G GOAVEC , SULFIREGULATEUR


GOAVEC S.A. - 13, rue Eiffel, Zone Industrielle Nord, 61000 ALENCON. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles, couveuses pour les oeufs.